Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAEGROUPE
CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3092251
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
CAEGROUPE de CAE – PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CAEGROUPE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CAE – PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEGROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE – PARTICIPATIONS domicilié(e) Parc Air Park de Paris – Bat B4 3 rue Jeanne Garnerin ZAC des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 315 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAEGROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAEGROUPE est expirée depuis le 29 mars 2021.

CAE – PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : cae GROUPE , DESTOCKABLE , TRANXVIDEO , OMBILICABLE , AXAUDIO , CAE , MULTI6 , AXCITY , AXI. home


CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme - Parc Air Park de Paris – Bat B4 3 rue Jeanne Garnerin ZAC des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 440315588


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388285 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 29 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545868 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467243 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques. Câbles de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité. Outils et instruments à main entraînés manuellement en particulier pinces. Boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques ; tableaux de commande, de distribution et de connexion (électricité) ; commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments de connexions électriques ; connecteurs, connexions, coupleurs (informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques ; appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité), amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs (télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; appareils de vidéosurveillance. Communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiographiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; messagerie électronique. Distribution de câbles et fils métalliques non électriques, de cosses de câbles, de raccords métalliques, de câbles non électriques, de serre-câbles métalliques, de câbles de commande de machines ou de moteurs, de générateurs d'électricité, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de pinces, de boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité), de câbles électriques, de tableaux de commnande, de distribution et de connection (électricité), de commutateurs, de conduites d'électricité, d'appareils et d'instruments de connexion électrique, de connecteurs, de connexions, de coupleurs (informatique), de raccordements électriques, de fibres optiques, d'appareils et d'instruments d'optique, d'émetteurs de signaux électroniques, d'antennes, de dispositifs antiparasites (électricité), d'amplificateurs, de matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles), de fils télégraphiques, de fils téléphoniques, d'émetteurs de signaux électroniques, de dispositifs de secours, de sirènes, d'appareils électriques de surveillance, de transmetteurs (télécommunications), d'avertisseurs contre le vol, d'installations électroniques pour préserver du vol, d'instruments d'alarme, de dispositifs de commande pour ascenseurs, d'avertisseurs à sifflets d'alarme, d'appareils de vidéosurveillance. Consultation en matière d'ordinateur ; services de recherche en matière de réseaux, câblage, connectique ; exploitation de brevets ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de réseaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.